Règlement intérieur et de fonctionnement

Le regroupement des assistantes maternelles accueillera de façon régulière et/ou occasionnelle des enfants entre 1.5 mois et 11 ans, dans un local loué par l'association MAM EliElo.

Nous veillerons à la santé, à la sécurité, au bien-être et au bon développement des enfants qui nous seront confiés. Nous apporterons aux parents une aide grâce à notre souplesse des amplitudes horaires et à notre disponibilité afin qu'ils puissent concilier vie professionnelle et vie familiale. Nous ferons notre possible pour répondre à leur demande et à toutes les questions qu'ils pourront se poser.

Les assistantes maternelles seront suivies par la protection maternelle et infantile de Saint Jean.

Les parents seront les employeurs d'une assistante maternelle comme au domicile et lui verseront directement son salaire, ils auront droit aux mêmes aides (PAJE).

I) PRESENTATION DE L'ASSOCIATION

L'association MAMEliElo est une association loi 1901. Elle a pour but de regrouper 2, 3 ou 4 (max) assistantes maternelles agréées par le Conseil Général du même local. Elle a été créée le 31/10/2015. Elle est composée de membres de droit (ass mat), de membres bienfaiteurs et de membres adhérents. Le siège est fixé 595 chemin d'en Moynet - 31380 AZAS.

L'association MAM EliElo aura souscrit une assurance pour le local.

II) PRESENTATION DU PERSONNEL

L'équipe sera constituée de deux assistantes maternelles (évolution possible), Elisabeth ANDRIEU et Elodie MAILHE. Elles auront souscrit une assurance responsabilité civile et professionnelle.

III) MODALITES D'ADMISSION

· Modalité d'accueil

Une cotisation annuelle par enfant, fixée en assemblée générale, sera demandée aux parents afin de devenir adhérents à l'association MAM EliElo, loi 1901.

Aucune obligation concernant le lieu de résidence n'entre en considération.

L'inscription sera ouverte à tous les enfants même ceux porteurs d'un handicap quel qu'il soit.

La personne qui inscrira l'enfant devra exercer l'autorité parentale.

L'inscription sera ouverte à partir du début de la grossesse ou de la décision d'attribution de la garde de l'enfant pour l'adoption.

Le dossier d'inscription consistera à établir un contrat d'accueil du jeune enfant et ce pour chaque enfant accueilli au sein du regroupement avec au préalable un engagement réciproque entre les parents et l'assistante maternelle qui aura la garde de l'enfant.

· Admission

Il n'y aura pas de commission d'attribution de place car elles seront distribuées sur la base de l'ordre d'arrivée des demandes écrites. La date définitive d'accueil sera arrêtée entre l'assistante maternelle et les parents au moins quinze jours avant.

Les parents devront joindre au contrat, les autorisations pour l'administration de médicaments et la procédure d'urgence à suivre ; l'autorisation de transport, l'autorisation de droit à l'image et la délégation d'accueil selon l'article L424-2 du code de l'action sociale et des familles, s'il souhaite y avoir recours. « Chaque parent peut autoriser l'assistante maternelle qui accueille son enfant à déléguer cet accueil à un(e) ou plusieurs assistantes maternelles exerçant dans la même maison. »

· Conditions d'accueil

Les enfants seront accueillis du lundi au vendredi de 7h30 à 19h. L'accueil d'enfant sur certains jours et certains horaires restera possible.

En cas de changement de situation professionnelle ou familiale des parents, le contrat pourra être revu mais n'entrainera aucun changement avant un préavis d'un mois.

· Situation parentale

Elle sera examinée à l'inscription et en cas de changement d'autorité parentale, le détenteur de celle-ci devra le signaler dans les plus brefs délais par écrit et avec le justificatif afin que l'assistante maternelle en charge de l'enfant sache à qui remettre l'enfant. Si l'autorité parentale n'est fixée qu'à un seul parent ou s'il s'agit d'un cas de mise sous tutelle la décision du tribunal devra être remise avec le dossier administratif.

Si l'assistante maternelle juge que l'enfant est potentiellement en danger lors de l'arrivée de la personne chargée de le récupérer, elle pourra refuser le départ de l'enfant et avertir les services compétents de la protection de l'enfance.

· Vie quotidienne

• Période d'adaptation : Après la date d'admission décidée, une période d'adaptation sera organisée avec les parents afin de donner à l'enfant la possibilité de s'intégrer à la MAM EliEloà son propre rythme et d'aider les parents à la séparation. Elle sera comprise entre une semaine et 15jours :
• 1er jour, 2h avec un parent ou les 2
• 2ème jour, 1h sans les parents
• 3ème jour, une matinée ou une après-midi sans les parents
• 4ème jour, une matinée et le repas sans parents
• 5èmejour , une journée complète sans les parents.
• Repas : Le lait maternisé et l'eau en bouteille devront être fournis par les parents, le lait maternel pour les enfants allaités sera possible. Lors de la diversification alimentaire, les parents auront le choix entre amener le repas et le gouter de leur enfant ou laisser cette charge à l'assistante maternelle qui cuisinera de façon équilibré un menu différent chaque jour sous réserve de l'homologation de la cuisine par la PMI. Le cas échéant, elle utilisera les services d'un prestataire de restauration collective dûment homologué en préfecture.Le menu sera affiché chaque semaine dans le hall d'accueil, ce service sera proposé moyennant une contribution financière établie dans le contrat. A partir de 18 mois, la MAM fournira le repas car les enfants sont sensibles à ce que mange leur copain et qu'il sera possible de revoir leur premier choix.
• Evictions : Les enfants atteints d'une maladie contagieuse (grippe, scarlatine, gastroentérite, varicelle, angine à streptocoque...) ne seront accueillis que sur avis médical et sous conditions de confort de l'enfant au sein de la MAM.
• Dispositif en cas d'urgence : En cas d'incident concernant un ou plusieurs enfants, les assistantes maternelles détermineront les mesures à prendre suivant un protocole préparé et affiché. Les parents seront informés sur les circonstances et l'impact de l'incident après que les secours aient été prévenus et les enfants mis en sécurité. Les bijoux, barrettes à cheveux, collier de dentition et vêtements à cordons ne seront pas admis pour des raisons de sécurité.

· Départ de l'enfant - Radiation

En dehors du départ de l'enfant à la date prévue, en accord entre les deux parties, les motifs de radiation seront :

• L'inadaptation durable de l'enfant à la vie dans la MAM
• Le non-paiement par la famille du salaire mensuel
• La non-fréquentation du regroupement pendant deux semaines sans que l'assistante maternelle n'en ait été informée
• Le non-respect du règlement intérieur et notamment des horaires
• Tout comportement perturbateur d'un parent ayant pour conséquence de troubler gravement le fonctionnement de la MAM
• Toute déclaration inexacte concernant l'autorité parentale
• La non-présentation de l'enfant aux jours d'adaptations, sauf cas de force majeure dûment justifié
• Les retards répétés sans raison valable

La décision de radier un enfant seranotifiée par l'assistante maternelle, par courrier avec accusé de réception ou contre récépissé, moyennant un préavis d'une semaine.

· Départ de l'enfant à la demande des parents

Si les parents ne souhaitent plus employer l'assistante maternelle pour une raison qui leur est propre, ils disposeront d'un mois de préavis si le contrat est égal ou inférieur à un an et de deux mois de préavis s'il est supérieur à un an.Dans la mesure du possible, cette décision devra être prise en accord entre les deux parties et donc un courrier noté remis en main propre fait en deux exemplaires suffira pour démarrer le préavis.

Si une entente n'est pas possible, les parents enverront un courrier recommandé avec accusé de réception à l'assistante maternelle en expliquant leur décision.La date de réception fera office de début de préavis.

Si les parents ne souhaitent plus du jour au lendemain laisser leur enfant en garde à l'assistante maternelle, il leur suffira de faire un courrier noté remis en mains propre en deux exemplaires expliquant sa décision et de l'accompagner du règlement de deux mois de préavis (comme si l'enfant avait été accueilli).

Pour une faute grave effectuée par l'assistante maternelle et prouvée, ces conditions ne seront pas applicables.

· Suspension de l'accueil pour congés, formation ou maladie de l'assistante maternelle

• Les congés : La MAM sera fermée pour congés annuels trois semaines en août, une semaine entre noël et le 1er de l'an et une semaine pendant les vacances de printemps. Elle sera également fermée tous les jours fériés. L'assistante maternelle aura droit à des congés exceptionnels qui seront répertoriés dans le contrat de travail. L'assistante maternelle pourra en accord avec les parents bénéficier de congés pour convenance personnelle. Les parents pourront avoir recours à un autre moyen de garde pour ces périodes.
• Les arrêts maladies : Si l'une des assistantes maternelles est malade, l'autre pourra prendre le relais dans la limite du nombre d'agrément qu'elle possède. Dans ce cas, les parents ne verseront pas les jours pour maladie à l'assistante maternelle référente mais à celle qui l'aura remplacée. Toutefois, il sera établi un contrat d'accueil temporaire entre les parents et l'assistante maternelle remplacante.Les parents pourront aussi choisir de se débrouiller par leurs propres moyens (pose de jour de congé, enfant confié à un grand parent...), dans ce cas, ils décompteront les jours de maladie du salaire de l'assistante maternelle référente. Si l'arrêt dure plusieurs jours, l'association pourra aider le(s) parent(s) à trouver une autre solution de garde.

NOTA : Pour faciliter la tâche au parent, c'est la MAM qui s'occupera de faire une fiche récapitulative des sommes à verser et à qui.

• La formation :Une assistante maternelle agréée depuis moins de deux ans doit effectuer 60h de formation obligatoire à hauteur de un ou deux jours par semaine pendant 5 ou 10 semaines. Le planning de cette formation sera donné à l'assistante maternelle par le conseil général et elle ne pourra pas le modifier. Ceci n'entrainera aucune perte de salaire et devra recevoir son salaire comme si elle avait accueilli l'enfant. Les parents pourront choisir de se débrouiller par leurs propres moyens ou d'avoir recours à une autre assistante maternelle du regroupement ou de l'extérieur.Dans ce cas la CAF rembourse 100% du salaire de l'assistante maternelle de remplacement (hors frais d'entretien et repas). Une assistante maternelle peut avoir recours à des formations continues. Elle prendra soin d'en parler aux parents, dans ce cas, les modalités de remplacements et d'indemnités sont les mêmes que pour la formation obligatoire.

IV) DOSSIER ADMINISTRATIF

Un dossier administratif sera fait pour chaque enfant. Il sera constitué d'une fiche de renseignement : adresse des parents, téléphones, mails, noms et coordonnées des personnes autorisées à conduire ou reprendre l'enfant. Dans certains cas, il y sera joint la décision du tribunal pour les gardes particulières. Seront joints également au dossier administratif, le contrat d'accueil, la délégation d'accueil si les parents souhaitent y avoir recours ainsi que le règlement intérieur et de fonctionnement paraphé et signé, l'autorisation de transport et l'autorisation de droit à l'image.

V) DOSSIER MEDICAL

Il sera constitué d'une fiche médicale, de l'autorisation de soins en urgence et soins spécifiques suivant le protocole établi avec les parents, de l'autorisation d'administrer des médicaments. Pour toutes administrations de médicaments en cas de maladie ponctuelle, une ordonnance en cours de validité avec la posologie poids de l'enfant sera nécessaire afin de ne pas faire d'erreur de sous ou surdosage.

VI) PARTICIPATION DES PARENTS

· Financière

En plus de la cotisation annuelle par enfant, un forfait journalier d'entretien et de repas sera versé en complément du salaire, leur montant sera fixé au moment du contrat.

Le salaire sera basé sur un taux horaire, multiplié par le nombre d'heure d'accueil semaine, multiplié par le nombre de semaine de garde annuelle + 5 semaines de congés payés, le tout divisé par 12 mois. (Pour une année complète)

Salaire net lissé =

T.H. x nb H/semaine x (nb semaine + 5)

12

Toute annulation de journée prévue non justifiéevalablement est due. En cas de maladie ou d'hospitalisation de l'enfant, les jours d'accueils non effectués au-delà de 5 consécutifs, ne seront pas dus sous preuve de certificat médical.

Le paiement des participations familiales s'effectuera à terme échu et doit intervenir au plus tard le 5 du mois.

La tarification sera déterminée à l'admission de l'enfant et fera l'objet d'une révision annuelle au 1er septembre de chaque année.

Le tarif horaire sera revu à la hausse pour les contrats de moins de 40 heures semaine.

· Fournitures

Les parents fourniront les couches, les produits d'hygiène, une tenue de rechange, des chaussons, les sucettes, les biberons, le lait maternisé ou maternel et l'eau minérale pour la préparation des biberons, le tout marqué au nom de l'enfant.

· Hygiène

L'enfant devra arriver propre (couche de la nuit changée) pour son confort et celui des autres enfants.

VII) VIE QUOTIDIENNE DANS LA MAM

· Accueil et départ des enfants

Il sera demandé aux parents de rester dans le hall d'accueil, jusqu'à ce qu'une assistante maternelle se présente. L'accueil au lieu de vie ne pourra se faire sans sur chaussures.

Lors de son départ, l'enfant ne sera remis qu'à son représentant légal ou personne autorisée.

L'arrivée ou le départ ne devront pas perturber le fonctionnement de la MAM, d'où l'intérêt de respecter les horaires sauf cas de force majeure. Toute avance ou retard devront être signalés dès que possible. L'assistante maternelle référente sera présente lors de l'arrivée et du départ de l'enfant sauf si une délégation d'accueil a été accordée par les parents.

· Communication

Chaque enfant aura un cahier de liaison où seront notés les points importants de la journée par l'assistante maternelle (activité, repas, sommeil, comportement...). Il sera dans le casier de l'enfant afin que les parents puissent le consulter et y noter les informations qu'ils jugeront nécessaires au bon déroulement de la journée. Il servira aussi à prévenir les parents sur les fournitures manquantes.

TOUTEFOIS, IL NE REMPLACERA PAS UN DIALOGUE ORAL ENTRE LES ASSISTANTES MATERNELLES ET LES PARENTS.

· Repas

Une assistante maternelle, chacune son tour, préparera la table des enfants, leur bavoir et fera chauffer les repas en respectant les règles d'hygiène et la chaine du froid.

Les repas seront servis et terminés entre 11h30 et 13h suivant l'âge des enfants.

Les menus préparés par les assistantes maternelles seront affichés dans le hall d'accueil.

· Sommeil

Suivant l'âge et le rythme de l'enfant, des temps de sieste seront aménagés le matin et l'après-midi. C'est pour cela que nous dissocierons deux chambres, une pour les petits et une pour les grands qui feront leur sieste à heure fixe. Un baby phone sera installé dans chacune d'elles. Le coucher sera précédé par un rituel d'endormissement conseillé par les parents.

· Délégation d'accueil

Nous pratiquerons une délégation d'accueil au sein de la MAM. L'autorisation figurera dans le contrat de travail de l'assistant(e) maternelle. L'accord de l'assistante maternelle auquel l'accueil pourra être délégué sera joint en annexe au contrat de travail de l'assistante maternelle délégante .L'assistante maternelle délégataire recevra une copie du contrat de travail del'assistante maternelle délégante.

La délégation d'accueil ne peut aboutir à ce qu'une assistante maternelle accueille un nombre d'enfants supérieur à celui prévu par ses agréments. La délégation d'accueil ne fait l'objet d'aucune rémunération supplémentaire, les parents règleront normalement le salaire à l'assistante maternelle référente. Le parent accepte de payer les heures totales du contrat même si elles n'ont pas été faites en totalité par l'assistante maternelle référente du fait de la délégation d'accueil. Toutefois, les heures du contrat seront effectuées en totalité dans la MAM. Les avantages PAJE EMPLOI restent identiques.

Le nombre d'heures prévu au contrat de travail de chaque assistante maternelle doit être effectué. C'est pour cela que nous mettrons en place des activités différentes et séparées afin de se rendre les heures d'accueil engendrées par la délégation.

L'assistante maternelle qui bénéficiera de la délégation d'accueil devra avoir souscrit un contrat d'assurance responsabilité civile et professionnelle pour tous les dommages y compris ceux survenus pendant un accueil par délégation qu'ils soient provoqués ou subits.

· Tâches confiées aux assistantes maternelles

• Administration de médicaments

L'assistante maternelle pourra administrer tous types de médicaments (antibiotiques, antidouleurs, antithermiques, homéopathiques...) seulement si elle a une ordonnance du médecin au nom de l'enfant en cours de validité, avec la posologie, le poids de l'enfant, le nombre et le moment des prises. Pour les antithermiques, il devra y avoir noté sur l'ordonnance, à partir de quelle température devra être administré le médicament. En cas de petit bleu ou bosse, l'assistante maternelle n'utilisera que de l'eau ou de la glace afin de soulager l'enfant, sauf si elle a une ordonnance de moins de 6 mois au nom de l'enfant stipulant l'application de pommade de type arnica ou granules homéopathiques.

L'assistante maternelle ne pourra être mise en cause an cas d'aggravation de la maladie si elle a respecté le protocole noté sur l'ordonnance, de même si elle n'a pas administré ou appliqué un médicament faute d'ordonnance en sa possession.

• Hygiène :

L'assistante maternelle qui aura le dernier enfant en garde à la fin de la journée devra finir de ranger toutes les pièces et en assurera l'entretien, dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité. Elle veillera à désinfecter les sanitaires et les tables à langer. L'application des règles d'hygiène gardera une place essentielle pour prévenir les maladies transmissibles, en luttant contre les sources de contamination et en réduisant les moyens de transmission. Cependant, cette organisation pourra être revue si c'est toujours la même qui termine ses heures en dernier. Si les parents nous ont autorisés à faire des délégations d'accueil, on se rendra certaines heures sur ces fins de journée afin de tourner sur l'entretien.

Les bavoirs, les serviettes de change et les gants de toilette seront lavés chaque jour. La machine à laver sera lancée par l'assistante maternelle qui partira en premier afin que l'autre puisse les étendre.

Les draps seront lavés une fois par semaine et plus si nécessaire.

Les poubelles seront vidées chaque soir par la dernière assistante maternelle présente.

Le ménage en profondeur, la désinfection des jouets et des lits seront faits tous les vendredis soirs par les deux assistantes maternelles après le départ des enfants.

L'assistante maternelle référente effectuera le change des enfants chaque fois qu'il sera nécessaire et automatiquement après les repas et la sieste. Le respect du rythme de l'enfant sera de mise pour l'apprentissage de la propreté.

• Administratif et comptable

Le travail administratif et comptable sera fait autant que possible durant les heures de sieste sinon, avant la réunion de concertation qui aura lieu une fois par mois sauf évènement majeur.

· Les sorties

Si le temps le permet, nous ferons une promenade en poussette ou à pied quotidiennement. Nous irons au RAM (relais d'assistantes maternelles) régulièrement. D'autres sorties à thème pourront avoir lieu avec l'accord des parents.

· Objets personnels

Hormis la sucette, le doudou et les fournitures prévues, aucun autre objet personnel ne sera autorisé dans la MAM.

VIII) DIFFUSION DU REGLEMENT INTERIEUR

Les parents recevront deux exemplaires au moment de l'inscription de l'enfant. Un exemplaire sera joint paraphé et signé au dossier administratif, l'autre sera conservé par les parents.

Le règlement sera affiché dans le hall d'accueil.